Nos mentions légales et notre barème des honoraires

• Editeur

• Le Bel Avenir
• 5 rue Littré
• 75006 PARIS
• Tél. : 01 53 61 18 95
• Forme légale : Société à responsabilité limitée
• Capital : 8 000 €
• Gérante : Mme Tison Elise
• RCS : Paris B 530 149 186
• N° de TVA : FR 68 530149186
• Carte professionnelle : CPI 7501 2016 000 015 119 (CCI de Paris Île-de-France)

• Réalisation

• Agence Plus
• Logiciel immobilier, création de site web

• Hébergement

• OVH
• www.ovh.com
• 2 rue Kellermann
  59100 Roubaix
• Forme légale : SAS
• RCS : Lille 424 761 419

• Barème des honoraires de vente

• Honoraires applicables à tous les mandats de ventes, ainsi qu’aux cessions de bail et pas-de-porte
  Minimum	8 000 € TTC
  + 100 000 €	8% TTC
  + 150 000 €	7% TTC
  + 250 000 €	6% TTC
  + 350 000 €	5 % TTC
  + 450 000 €	4% TTC

• TTC = Toutes Taxes Comprises
• Les honoraires comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.

• Barème des honoraires de location

• HABITATION
  Honoraires de location : Selon la loi ALUR
  Ces honoraires sont applicables à tous les mandats de location concernant les biens à usage d’habitation, meublés ou vides.
  Ils incluent la rédaction de bail et ses annexes et sont partagés par moitié entre le mandant et le locataire.
  
  LOCAUX COMMERCIAUX et BUREAUX
  Honoraires de location nue :  3 mois de loyer hors charges HT
  
  GESTION
  Frais de gestion :  4.00% du loyer perçu charges comprises HT
  Ces honoraires sont applicables à tous les mandats de gestion concernant les biens à usage d’habitation ou professionnel, meublés ou vides.
  Ils comprennent la gestion complète de l’appartement hormis les honoraires de location et le frais liés à l’assurance « loyers impayés » qui est en option.

• Les cookies ?

• Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre machine (ordinateur, tablette ou mobile) pendant que vous visitez le site Internet, les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer votre navigation, mesurer la fréquentation du site ainsi que pour vous proposer des vidéos, des boutons de partage sur les réseaux sociaux et des contenus interactifs. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé. Le cookie est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. Les cookies ne vous identifient pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre machine. Les cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour plus d’informations sur ce point, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

• Données personnelles ?

• « Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Nom Agence , Correspondant Informatique et libertés, adresse agence ou à adresse mail agence , en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.